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Marques déposées par l'association loi 1901 PROGRES ET ENVIRONNEMENT
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VACANCES PROPRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VACANCES PROPRES
PROGRES ET ENVIRONNEMENT Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1690286
Date de dépôt :
24/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2008
VACANCES PROPRES de PROGRES ET ENVIRONNEMENT

Présentation de la marque VACANCES PROPRES

Déposée le 24 octobre 1988 par l'association loi 1901 PROGRES ET ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VACANCES PROPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 PROGRES ET ENVIRONNEMENT domicilié(e) 8 rue Galilée, 75116 PARIS (dossier no 2121117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 354 771 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2121117) - France.

La marque VACANCES PROPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690286.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VACANCES PROPRES est expirée depuis le 24 octobre 2008.

PROGRES ET ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : JE NAVIGUE JE TRIE , VACANCES PROPRES , STOP AUX DÉCHETS SAUVAGES , GESTE PROPRE , GESTE PROPRE , VACANCES PROPRES DES ENTREPRISES S'ENGAGENT , (Marque figurative) , GESTES PROPRES , VACANCES PROPRES , VACANCES PROPRES


PROGRES ET ENVIRONNEMENT Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 8 rue Galilée, 75116 PARIS (dossier no 2121117) - France - SIREN 784354771


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2121117) - France


Renouvellement sans limitation le 7 juillet 1998 n°2121117 - Publication au BOPI 1998-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Inscription le 28 juillet 1998 - Changement d'adresse n°258479 - Publication au BOPI 1998-07-28

Des sacs à ordures en matières plastique ou en carton, Des poubelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.